Aller au contenu

Mentions légales

Éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et droit applicable du site bsseventy.com.

Informations légales relatives au site www.bsseventy.com, conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Éditeur du site

  • Nom commercial : BS Seventy
  • Exploitant : Steven Régent, entrepreneur individuel (EI)
  • Adresse : 6 impasse Bernard Lyot, 72100 Le Mans
  • SIREN : 106 427 362
  • SIRET : 106 427 362 00012
  • Code APE : 11.07B
  • Directeur de la publication : Steven Régent
  • Téléphone : 07 61 11 06 56
  • Contact : formulaire de contact

Hébergeur

  • Raison sociale : O2SWITCH, société par actions simplifiée
  • Adresse : chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
  • SIRET : 510 909 807 00032
  • Téléphone : 04 44 44 60 40

Activité

Le site propose à la vente des boissons sans alcool titrant 0,0 % vol., conditionnées en bouteilles de 50 cl. Ces produits ne sont pas des boissons alcooliques au sens du code de la santé publique et ne relèvent pas du régime des débits de boissons.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, structure, textes, photographies, illustrations, logotypes et éléments graphiques, est protégé par le droit d’auteur et par le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les photographies des produits et les visuels de marque ne peuvent être réutilisés, y compris par des revendeurs, sans accord écrit.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien vers le site est libre, à condition qu’il ouvre une nouvelle page et ne s’inscrive pas dans un cadre. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers vers lesquels le site pourrait renvoyer et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité, qui précise également l’usage des cookies et la manière de les refuser.

Signalement de contenu

Tout contenu jugé illicite peut être signalé par le formulaire de contact, en précisant l’adresse de la page concernée et le motif du signalement.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Les conditions de vente figurent dans les conditions générales de vente.

Défiler vers le haut